Auteur | Coin Center
Traduit par | GaryMa 吴说区块链
Lors des récentes élections, les cryptomonnaies ont suscité une grande attention, et beaucoup se demandent si le nouveau gouvernement et le Congrès auront une attitude amicale envers les cryptomonnaies. En résumé, nous prévoyons que des politiques pourraient s'améliorer dans certains domaines, tandis que d'autres continueront à faire face à des défis. Nous pensons qu'il est possible d'obtenir des règles plus claires dans le domaine de la réglementation des valeurs mobilières et des banques, comme des règles concernant les marchés secondaires centralisés et les émetteurs de stablecoins centralisés.
En matière de lutte contre le blanchiment d'argent, de déclaration fiscale et de sanctions, les perspectives sont moins claires. Voici nos réflexions sur ces questions ainsi qu'une analyse préliminaire des opportunités et des défis futurs.
Comment aborder les questions liées aux cryptomonnaies pendant la transition gouvernementale
Les questions de politique sur les cryptomonnaies peuvent être grossièrement divisées en deux catégories : les questions réglementaires (déclaration fiscale, BSA/AML, sanctions) et les questions de protection des investisseurs (SEC, CFTC, secteur bancaire). Obtenir de bonnes politiques dans une catégorie ne signifie pas que les mêmes résultats peuvent être réalisés dans l'autre catégorie. Les motivations derrière ces deux types de politiques sont différentes (protéger les investisseurs contre identifier et empêcher les flux de fonds illégaux), et les motivations politiques des législateurs et les opportunités d'action conjointe varient également dans chaque domaine.
De même, l'écosystème des cryptomonnaies peut également être divisé en deux grandes catégories : les entreprises centralisées (fournisseurs de services de portefeuilles custodiaux, échanges centralisés, émetteurs de confiance) et les développeurs et utilisateurs d'infrastructures décentralisées (développeurs de protocoles, développeurs de portefeuilles et d'applications non custodiaux, ainsi que les utilisateurs non intermédiaires utilisant ces protocoles et applications).
Coin Center espère promouvoir de bonnes politiques sur toutes les dimensions, mais notre mission principale est de défendre les droits des développeurs et des utilisateurs d'outils décentralisés et de pair à pair. Dans le domaine de la protection des investisseurs ou de la réglementation, tout système réglementaire trop agressif pourrait menacer les développeurs et les utilisateurs. Cependant, les menaces provenant du secteur réglementaire semblent plus profondes ces dernières années.
Voici un graphique des actions politiques passées et potentielles futures pour vous aider à comprendre ce cadre :
Vous aurez peut-être remarqué que le cadre dans le coin inférieur droit semble particulièrement lourd par rapport aux autres parties. Cela pourrait refléter notre priorité. La mission de Coin Center se concentre sur le droit de publication de code des développeurs d'infrastructures décentralisées (concernant le premier amendement) et sur la lutte contre les exigences réglementaires déraisonnables (concernant le quatrième amendement). Et ce cadre est précisément le champ de bataille à l'intersection de ces deux questions majeures. Bien qu'il puisse y avoir un certain biais, ce domaine a effectivement été plus controversé que tout autre au cours des quatre dernières années. Cela peut s'expliquer de plusieurs manières, par exemple du point de vue du public et du cycle médiatique, certains politiciens établissant ou exploitant à tort des liens entre les tragédies des politiques mondiales et diplomatiques et les cryptomonnaies (comme le financement du Hamas, les tentatives d'évasion de sanctions par les oligarques russes). De plus, dans la construction d'alliances politiques, bien que la gauche et la droite conviennent rarement, elles trouvent parfois des points communs sur les questions de sécurité nationale et de réglementation.
Quelle est la plus grande menace ?
Au cours des dernières années, la liberté des utilisateurs et des développeurs de cryptomonnaies a été gravement menacée. Nous constatons que la SEC intensifie de plus en plus son application des règles, dont la révision des règles définies par les plateformes d'échange touche progressivement les développeurs et les utilisateurs individuels, ainsi que les actions d'application à l'égard des fournisseurs de portefeuilles (comme Metamask de ConsenSys et Coinbase Wallet). Parallèlement, les questions réglementaires deviennent de plus en plus préoccupantes, notamment les obligations de déclaration 6050I, les sanctions contre Tornado Cash, les obligations de déclaration des courtiers et les poursuites pour transfert de fonds non autorisé visant des développeurs non custodiaux. Pendant ce temps, au Congrès, nous nous sommes opposés à des législations telles que CANSEE et DAMLA, qui tentent d'imposer des obligations réglementaires difficilement justifiables aux développeurs non custodiaux.
Un os difficile à ronger
Il y a trois menaces qui nécessitent une attention particulière : (1) 6050I, (2) les sanctions contre Tornado Cash, et (3) les poursuites pour transfert de fonds non autorisé. Tout d'abord, dans le contexte du 6050I, nous avons déjà des poursuites en cours, et nous pensons que les exigences de l'IRS de rapporter les informations personnelles des bénéficiaires de plus de 10 000 $ en cryptomonnaies violent les dispositions constitutionnelles sur la divulgation d'informations sans mandat. Deuxièmement, en ce qui concerne les sanctions contre Tornado Cash, nous avons également des poursuites en cours affirmant que la loi sur les sanctions ne confère pas au ministère des Finances le pouvoir d'interdire aux Américains d'utiliser des contrats intelligents immuables (ni des étrangers ni leurs biens). Troisièmement, nous sommes choqués par les poursuites pour transfert de fonds non autorisé intentées par le tribunal du district sud de New York contre les développeurs d'outils logiciels non custodiaux (comme Tornado Cash et Samurai Wallet) et nous ferons tout notre possible pour soutenir les défendeurs de ces affaires. Bien que le ministère de la Justice puisse changer sous l'administration Trump, sa indépendance politique peut ne pas abandonner ces poursuites à cause d'un changement de gouvernement.
Raisons d'optimisme
Bien que nous ne nous penchions pas en profondeur sur le sujet, il semble crédible que le nouveau gouvernement sera plus amical envers les entreprises centralisées sur le sol américain, notamment en ce qui concerne les questions de protection des investisseurs. C'est une bonne nouvelle, car les services d'intermédiation et la formation efficace de capitaux sont essentiels pour élargir l'attrait des cryptomonnaies, en particulier pour les publics moins techniquement compétents. Cependant, quelle sera l'impact sur les développeurs et les utilisateurs d'outils et de services véritablement décentralisés, qui est le principal point d'intérêt de Coin Center ?
D'un point de vue institutionnel, le soutien général de Donald Trump aux cryptomonnaies et ses choix d'appointeurs pour la SEC et le ministère des Finances pourraient signifier que certaines règles controversées seront gelées ou même abandonnées. C'est un signal positif pour nous, car les redéfinitions de règles par la SEC concernant les plateformes d'échange et les règles des agents de l'IRS pour les développeurs non custodiaux sont toujours deux épées de Damoclès.
La volonté du nouveau gouvernement de réduire les sanctions et les politiques anti-blanchiment excessives n'est pas encore certaine. Cependant, nous espérons qu'il pourrait y avoir des progrès, car il devient de plus en plus clair que même sous une SEC plus amicale, des politiques réglementaires strictes continueront à chasser les innovateurs des États-Unis, à entraver le développement et à priver les Américains ordinaires des avantages de ces technologies. L'impact réel de ces politiques sur l'arrêt des criminels et des terroristes est minime.
Nous sommes également optimistes quant à la possibilité que le Congrès joue un rôle plus important dans la promotion de ces questions réglementaires. De nombreux travaux ont déjà été entrepris, y compris des lettres de critique envoyées par des membres du Congrès concernant la mise en œuvre du 6050I, les sanctions contre Tornado Cash et les poursuites pour transfert de fonds non autorisé. Des projets de loi tels que le (loi sur la certitude réglementaire des blockchains) fourniront des solutions législatives pour traiter les poursuites pour transfert de fonds non autorisé, et nous sommes également prêts à trouver des moyens de coopération bipartite pour leur adoption.
Nous espérons collaborer avec le nouveau gouvernement sur cette question et sommes prudemment optimistes que, si nos arguments sont suffisamment convaincants, nous obtiendrons un examen équitable. Dans le cours de l'histoire, les droits constitutionnels américains, en particulier le respect de la liberté d'expression et la vigilance contre les perquisitions et saisies sans mandat, devraient garantir que cet endroit devienne le meilleur pour construire et utiliser des cryptomonnaies et des réseaux blockchain ouverts. Il est important de préciser que « soutenir les cryptomonnaies » ne signifie pas seulement choisir des responsables d'institutions plus amicaux ou mettre en place une réglementation plus favorable aux affaires, mais implique également quelque chose de profondément ancré dans la culture américaine : défendre la vie privée et la liberté d'expression dans les moments les plus difficiles, lorsque la sécurité nationale est en péril et que l'ombre du crime et du terrorisme dissimule notre quête durable de liberté, de vie privée et d'ouverture. Il est temps d'agir pour établir des précédents juridiques solides afin de protéger ces technologies et d'ancrer les avantages qu'elles pourraient apporter dans l'avenir de la nation.