Ripple XRP Gains Weight in SEC Lawsuit After CFTC Chair Says 70-80% of Crypto Are Non-Securities

ZyCrypto · 2024-07-11T12:43:01.000Z

The Chair of the US Commodities Futures Trading Commission (CFTC), Roston Behnam, believes 70-80% of cryptocurrencies are non-securities. Behnam’s recent statement contrasts starkly with that of the Chair of the US Securities and Exchange Commission, Gary Gensler. In May, Gensler said many cryptocurrencies are securities under US laws. The CFTC Chair’s remarks could favor the status of many cryptocurrencies in the market, including XRP, whose lawsuit with the SEC could end as early as July 13 or by the end of the month, as reported by ZyCrypto. CFTC Chair Deems Most Cryptocurrencies as Non-securities The CFTC Chair testified before the US Senate Committee on Agriculture, Nutrition, and Forestry earlier this week, where he reiterated that Bitcoin and Ether were commodities. During the hearing, Behnam referenced a July 3 ruling by an Illinois Court classifying BTC and ETH as commodities. The verdict was part of a $120 million Ponzi scheme case. Today, I testified on digital commodity assets in front of the Senate Agriculture Committee. Read my remarks at https://t.co/JojHNdQoVh — Rostin Behnam (@CFTCbehnam) July 10, 2024 The CFTC Chair stated that 70% to 80% of cryptocurrencies are non-securities. Therefore, the CFTC must be granted regulatory oversight over these crypto assets under the Commodities Exchange Act. Behnam’s testimony could end the years-long debate on which cryptocurrencies are securities and which are commodities. The SEC has filed lawsuits against cryptocurrency exchanges like Coinbase and Binance for selling unregistered securities. It is also suing Ripple for selling XRP as an unregistered security. The CFTC Chair believes that the lack of a clear regulatory framework and regulators’ inaction pose a significant risk to investors and financial markets. “Our current trajectory is not sustainable,” Behnam noted, adding that legislation at the federal level was urgently required. CFTC Is Qualified To Regulate Crypto Behnam also noted that the CFTC was uniquely positioned to regulate digital assets not deemed as securities. He stated that the agency was ideally suited to create a regulatory framework matching the unique risk profile of crypto assets. This includes provisions for anti-money laundering, know-your-customer, and customer identification. According to Behnam, failing to regulate digital assets to avoid legitimizing them was a “flawed notion” that any regulatory agency should not adopt. In May, billionaire investor Mark Cuban advocated for the CFTC to regulate crypto assets. At the time, Cuban stated that Gensler’s anti-crypto stance would cost Joe Biden the US Presidency. “You could do the better option and assign all crypto to be regulated by the CFTC. They actually know what they are doing,” Cuban stated. If the CFTC is granted oversight over the crypto industry, assets such as XRP, whose regulatory status remains uncertain, are poised to benefit. The XRP case is nearing its end, and the CFTC Chair’s statements could add weight to Ripple’s defense arguments. XRP was trading at $0.443 on July 11 at 02:36 a.m. after a slight 1% gain.

Le président de la Commodities Futures Trading Commission (CFTC), Roston Behnam, estime que 70 à 80 % des crypto-monnaies ne sont pas des valeurs mobilières.
La récente déclaration de Behnam contraste fortement avec celle du président de la Securities and Exchange Commission des États-Unis, Gary Gensler. En mai, Gensler a déclaré que de nombreuses crypto-monnaies sont des titres en vertu des lois américaines.
Les remarques du président de la CFTC pourraient favoriser le statut de nombreuses crypto-monnaies sur le marché, dont le XRP, dont le procès avec la SEC pourrait se terminer dès le 13 juillet ou d'ici la fin du mois, comme le rapporte ZyCrypto.
Le président de la CFTC considère la plupart des crypto-monnaies comme des non-titres
Le président de la CFTC a témoigné devant le Comité sénatorial américain de l'agriculture, de la nutrition et des forêts plus tôt cette semaine, où il a réitéré que Bitcoin et Ether étaient des produits de base.
Au cours de l'audience, Behnam a fait référence à une décision du 3 juillet d'un tribunal de l'Illinois classant BTC et ETH comme matières premières. Le verdict faisait partie d'une affaire de stratagème de Ponzi de 120 millions de dollars.
Aujourd'hui, j'ai témoigné sur les actifs numériques des matières premières devant la commission sénatoriale de l'agriculture. Lisez mes remarques sur https://t.co/JojHNdQoVh
– Rostin Behnam (@CFTCbehnam) 10 juillet 2024
Le président de la CFTC a déclaré que 70 à 80 % des crypto-monnaies ne sont pas des valeurs mobilières. Par conséquent, la CFTC doit bénéficier d’une surveillance réglementaire sur ces actifs cryptographiques en vertu de la Commodities Exchange Act.
Le témoignage de Behnam pourrait mettre fin au débat qui dure depuis des années sur la question de savoir quelles crypto-monnaies sont des titres et lesquelles sont des matières premières. La SEC a intenté des poursuites contre des bourses de crypto-monnaie comme Coinbase et Binance pour avoir vendu des titres non enregistrés. Il poursuit également Ripple pour avoir vendu XRP en tant que titre non enregistré.
Le président de la CFTC estime que l’absence d’un cadre réglementaire clair et l’inaction des régulateurs constituent un risque important pour les investisseurs et les marchés financiers.
« Notre trajectoire actuelle n’est pas durable », a noté Behnam, ajoutant qu’une législation au niveau fédéral était nécessaire de toute urgence. 
La CFTC est qualifiée pour réglementer la crypto
Behnam a également noté que la CFTC était dans une position unique pour réglementer les actifs numériques non considérés comme des titres. Il a déclaré que l’agence était idéalement placée pour créer un cadre réglementaire correspondant au profil de risque unique des actifs cryptographiques. Cela comprend des dispositions relatives à la lutte contre le blanchiment d'argent, à la connaissance du client et à l'identification du client.
Selon Behnam, ne pas réglementer les actifs numériques pour éviter de les légitimer était une « notion erronée » qu’aucune agence de régulation ne devrait adopter.
En mai, l’investisseur milliardaire Mark Cuban a plaidé pour que la CFTC réglemente les actifs cryptographiques. À l’époque, Cuban avait déclaré que la position anti-crypto de Gensler coûterait à Joe Biden la présidence américaine.
« Vous pourriez faire la meilleure option et confier toutes les cryptographies à la réglementation de la CFTC. En fait, ils savent ce qu’ils font », a déclaré Cuban. 
Si la CFTC obtient une surveillance sur le secteur de la cryptographie, des actifs tels que XRP, dont le statut réglementaire reste incertain, devraient en bénéficier. L’affaire XRP touche à sa fin et les déclarations du président de la CFTC pourraient ajouter du poids aux arguments de défense de Ripple.
Le XRP s'échangeait à 0,443 $ le 11 juillet à 02h36 après un léger gain de 1 %. 

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