Auteur : Cointelegraph
Traduction : Shen Chao TechFlow
Points clés
La réglementation MiCA classifie les stablecoins en deux catégories : les jetons adossés à des actifs (ARTs) et les jetons de monnaie électronique (EMTs). Ces jetons doivent être entièrement soutenus par des réserves de liquidité à un ratio de 1:1 et répondre à des exigences strictes de transparence et de réglementation pour opérer légalement dans l'Union européenne.
Les stablecoins algorithmiques, en raison de l'absence de soutien tangible et de leur dépendance à des mécanismes de marché pour maintenir leur valeur, sont considérés comme des actifs à haut risque et sont donc explicitement interdits par la réglementation MiCA.
Les émetteurs de stablecoins doivent satisfaire à plusieurs exigences strictes, y compris s'enregistrer comme établissements de monnaie électronique (EMI) ou établissements de crédit (CI), publier un livre blanc détaillé, conserver les actifs de réserve dans des établissements de garde agréés par l'Union européenne, et intégrer des identifiants de jetons numériques (DTIs).
Il n'est pas clair si le USDT de Tether est conforme aux exigences de MiCA. Pendant la période de transition de MiCA, son utilisation et sa disponibilité dans l'Union européenne pourraient être soumises à certaines restrictions.
Si vous suivez le domaine des cryptomonnaies, vous avez peut-être entendu parler de la réglementation de l'Union européenne appelée 'Marché des actifs cryptographiques' (MiCA).
Mais que signifie MiCA pour des stablecoins comme Tether USDT ?
Qu'est-ce que MiCA ?
La MiCA est un ensemble de réglementations complètes sur les cryptomonnaies introduites par l'Union européenne pour réguler les actifs cryptographiques, y compris les stablecoins. Son objectif principal est de maintenir la position dominante de l'Union européenne dans le système monétaire, de garantir la stabilité financière et de protéger les droits des consommateurs.
On peut voir MiCA comme une déclaration d'attitude de l'Union européenne : 'Nous accueillons les cryptomonnaies, mais elles doivent être menées de manière responsable et sécurisée.'
Stablecoins sous MiCA
Un stablecoin est un type particulier de cryptomonnaie conçu pour maintenir une valeur stable en étant adossé à des actifs traditionnels tels que des monnaies fiduciaires (comme le dollar, l'euro), des matières premières (comme l'or) ou même d'autres cryptomonnaies.
Selon la réglementation MiCA, les stablecoins sont classés en deux catégories :
Jeton adossé à des actifs (ART) : un jeton soutenu par plusieurs actifs (comme plusieurs devises ou marchandises).
Jeton de monnaie électronique (EMT) : lié à une seule devise, similaire à une monnaie électronique traditionnelle.
Pour garantir la sécurité et la stabilité des stablecoins, MiCA exige que tous les stablecoins soient soutenus par des réserves de liquidité adéquates et maintiennent un ratio de 1:1 avec leurs actifs sous-jacents.
Petite info : La MiCA exige que les émetteurs de stablecoins internationaux utilisent des établissements de garde agréés par l'Union européenne. Par exemple, la filiale française de Circle a émis le USDC en Europe pour se conformer aux exigences réglementaires de MiCA.
Interdiction des stablecoins algorithmiques
Une disposition importante de MiCA est l'interdiction des stablecoins algorithmiques au sein de l'Union européenne. Contrairement aux ART et EMT, les stablecoins algorithmiques n'ont pas de réserves d'actifs traditionnels clairement définies et dépendent plutôt d'algorithmes complexes et de mécanismes de marché pour maintenir leur valeur.
En raison de l'absence de soutien d'actifs clairs et tangibles, MiCA ne considère pas les stablecoins algorithmiques comme des jetons adossés à des actifs. Par conséquent, ce type de jeton est effectivement interdit dans l'Union européenne.
Exigences de conformité des stablecoins sous MiCA
Si votre entreprise prévoit d'émettre des stablecoins dans l'Union européenne, elle doit respecter les conditions de conformité suivantes :
S'enregistrer en tant qu'établissement de monnaie électronique (EMI) ou établissement de crédit (CI) : l'émetteur doit obtenir une licence EMI ou CI pour garantir le respect des normes financières et opérationnelles nécessaires. Par exemple, l'émission ou la négociation publique d'un EMT nécessite une licence EMI, tandis que l'émission publique ou la demande d'inscription d'un EMT nécessitera une licence CI.
Publier un livre blanc : Vous devez rédiger un document détaillé décrivant le mécanisme de fonctionnement du stablecoin, le soutien des actifs, les risques potentiels et la structure opérationnelle.
Gérer les réserves de liquidité : Vous devez détenir des réserves de liquidité suffisantes via des établissements de garde de confiance et vous assurer que chaque stablecoin est soutenu par des actifs réels à un ratio de 1:1.
Rapporter régulièrement l'état des réserves : Des rapports de transparence doivent être publiés régulièrement pour que les utilisateurs et les régulateurs aient une vision claire du soutien en actifs des stablecoins.
Identifiant de jeton numérique (DTI) : Le DTI est le 'passeport numérique' des stablecoins et doit être clairement indiqué dans le livre blanc pour fournir des informations sur le grand livre du jeton, aidant ainsi les régulateurs à suivre les responsabilités associées.
Le rôle des identifiants de jetons numériques (DTI)
Le DTI est un numéro unique spécialement conçu pour identifier les jetons numériques, établi par l'Organisation internationale de normalisation (ISO) selon la norme ISO 24165. Il attribue une identifier unique et permanente à chaque actif numérique.
De la même manière que les titres traditionnels utilisent le code d'identification des titres internationaux (ISIN) pour identifier les actions, les obligations et autres instruments financiers, l'introduction des DTI apporte de l'ordre au marché des cryptomonnaies. Ces identifiants utilisent une combinaison de lettres et de chiffres pour garantir que chaque actif numérique puisse être identifié de manière unique.
Le système DTI est géré par la Fondation des identifiants de jetons numériques (DTIF) dont l'objectif principal est d'améliorer la transparence du marché, de soutenir les exigences de conformité et d'améliorer l'interopérabilité entre différents réseaux de blockchain et le système financier traditionnel.
En simplifiant le suivi et la gestion des actifs numériques, le DTI peut apporter les avantages suivants au marché :
Gestion des risques plus efficace : aide les entreprises et les régulateurs à mieux surveiller les risques d'actifs.
Optimiser le processus de reporting : Simplifier la génération et la soumission de rapports de conformité.
Des données de marché plus fiables : Fournir des informations précises sur les actifs pour renforcer la confiance sur le marché.
Si vous êtes un émetteur de stablecoins, vous devez suivre les étapes suivantes pour demander un DTI :
Soumettre une demande : Visitez le site officiel du DTI, remplissez les informations détaillées sur le jeton et soumettez votre demande.
Validation technique : La DTIF examinera les bases techniques du jeton.
Attribution de DTI : Après validation, votre stablecoin recevra un numéro DTI unique.
Vous pouvez vous référer aux directives officielles de MiCA et au guide rapide du DTI pour le processus de demande détaillé.
Le USDT de Tether est-il conforme à MiCA ?
La réglementation MiCA exige que si les stablecoins (comme le USDT) sont classés comme jetons de monnaie électronique (EMT), l'émetteur doit obtenir une licence d'établissement de crédit ou d'établissement de monnaie électronique et respecter un certain nombre de normes de conformité. Cependant, Tether n'a pas encore atteint ces exigences, ce qui soulève des questions sur le statut légal du USDT dans l'Union européenne.
Il existe différentes opinions sur l'incertitude concernant la conformité du USDT. Certains pensent que le USDT pourrait faire face à des restrictions, tandis que d'autres estiment qu'il pourrait continuer à opérer pendant la période de transition définie par MiCA.
Juan Ignacio Ibañez, membre du comité technique de l'alliance cryptographique MiCA, a déclaré dans une interview à Cointelegraph : 'Bien qu'aucun régulateur n'ait clairement indiqué que le USDT n'est pas conforme, cela ne signifie pas qu'il respecte les réglementations.'
Il a en outre noté que la décision de Coinbase de retirer le USDT pourrait être considérée comme une stratégie prudente, mais qu'il n'y a actuellement aucune directive réglementaire claire demandant à d'autres bourses comme Binance ou Crypto.com de prendre des mesures similaires. Il prédit qu'avec la mise en œuvre complète de la réglementation MiCA, l'environnement réglementaire pour les stablecoins deviendra plus clair, et d'autres bourses pourraient également faire face à des décisions de retrait similaires.
Sur les réseaux sociaux, les discussions concernant le statut du USDT sur le marché européen ont suscité un large intérêt. Certains estiment que bien que le USDT ne soit pas immédiatement interdit, MiCA exige qu'il se conforme pendant la période de transition. Cela signifie que le USDT ne quittera pas forcément complètement le marché de l'Union européenne, mais sa liquidité et son champ d'utilisation pourraient être considérablement affectés par la mise en œuvre de MiCA.
Il y a un point de vue selon lequel le USDT pourrait ne plus être échangé en Europe après le 30 décembre.
Il convient de mentionner que Tether soutient la société de stablecoins StablR basée à Malte, qui se concentre sur deux projets principaux : le StablR Euro (EURR) lié à l'euro et le StablR USD (USDR) lié au dollar. Ces jetons utilisent la plateforme de tokenisation de Tether, Hadron, augmentant ainsi la flexibilité et l'accessibilité des échanges de stablecoins.
Néanmoins, il subsiste une incertitude quant à la conformité du USDT aux exigences de MiCA. À l'heure actuelle, les organismes de réglementation concernés n'ont pas clairement indiqué si le USDT satisfait aux exigences de MiCA ou d'autres lois. Avant la publication d'annonces officielles, toute affirmation concernant sa conformité ou un éventuel interdiction manque de fondement solide.
Petite info : Le PDG de Tether, Paolo Ardoino, a révélé lors d'un événement PlanB en Suisse que les réserves de Tether comprennent 100 milliards de dollars en obligations d'État américaines, 82 000 bitcoins (valant alors 5,5 milliards de dollars) et 48 tonnes d'or pour soutenir la valeur de son stablecoin USDT.
Le USDT pourra-t-il encore être utilisé sur DEX après le 30 décembre ?
Les échanges décentralisés (DEX) ne seront probablement pas directement affectés par MiCA en raison de leur nature décentralisée. Cependant, les utilisateurs de l'UE doivent toujours se conformer aux nouvelles exigences réglementaires. Cela signifie que les utilisateurs doivent vérifier si le USDT est conforme aux normes de conformité de MiCA. L'utilisation de jetons non conformes peut entraîner des risques juridiques.
Quels stablecoins sont conformes à MiCA ?
Les stablecoins conformes respectent les lois, règlements et normes établis par les autorités de chaque juridiction.
La conformité implique généralement de maintenir la transparence, de mettre en œuvre des pratiques strictes de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et de s'assurer que des procédures appropriées d'identification des clients (KYC) sont en place. De plus, les stablecoins conformes doivent avoir un soutien en réserves vérifiable et doivent subir des audits réguliers, ce qui contribue à instaurer la confiance sur le marché.
Voici quelques stablecoins conformes à MiCA :
EURI : Émis par Banking Circle, enregistré au Luxembourg, enregistré en tant qu'établissement de crédit (CI), numéro DTI LGPZM7PJ9, soutenu par Ethereum et BNB Smart Chain.
EURe : Émis par Monerium, enregistré en tant qu'établissement de monnaie électronique (EMI) de la banque centrale d'Islande, soutenu par Ethereum, Polygon et Gnosis.
USDC et EURC : Émis par Circle Internet Financial Europe SAS (Circle SAS), enregistrés en tant que jetons de monnaie électronique, mais au 26 décembre, leur livre blanc ne contenait pas d'informations sur le DTI.
EURCV : CoinVertible de SG Forge, enregistré en France en tant qu'EMI, basé sur le réseau Ethereum, numéro DTI 9W5C49FJV.
EURD : Émis par Quantoz Payments, enregistré aux Pays-Bas, numéro DTI 3R9LGFRFP, basé sur la blockchain Algorand.
EUROe et eUSD : Émis par Membrane Finance Oy, enregistré en Finlande, soutenant plusieurs réseaux de blockchain tels que Concordium, Solana, Arbitrum, Avalanche, Ethereum, Optimism et Polygon.
EURQ et USDQ : Émis par Quantoz Payments, soutenus par Tether, Kraken et Fabric Ventures. Ces stablecoins sont entièrement soutenus par des réserves légales et ont obtenu une licence de jetons de monnaie électronique de la banque centrale des Pays-Bas (DNB).
EURØP : Un stablecoin soutenu par l'euro émis par Schuman Financial, entièrement soutenu par des liquidités et des équivalents de liquidités. EURØP a obtenu la licence de jetons de monnaie électronique de l'Autorité de régulation prudentielle et de résolution de France par l'intermédiaire de sa filiale Salvus SAS et prévoit d'être lancé sur Ethereum et Polygon, et de s'étendre aux principales bourses de cryptomonnaie centralisées en Europe. Il convient de noter que ce jeton sera restreint dans 107 juridictions à haut risque, y compris l'Iran, la Corée du Nord et le Venezuela.
Direction future des stablecoins dans l'Union européenne
La mise en œuvre de MiCA transformera le marché des cryptomonnaies de l'Union européenne grâce à des normes de conformité strictes et à l'interdiction des stablecoins algorithmiques.
Bien que cela représente un défi pour des stablecoins établis comme le USDT, cela offre également davantage d'opportunités de développement pour les stablecoins libellés en euros conformes. L'Union européenne établit un modèle de réglementation pour le marché mondial des cryptomonnaies, que d'autres régions pourraient suivre, favorisant ainsi un développement plus unifié et sécurisé du marché mondial.
