Auteur : Coin Center
Traduit par : GaryMa 吴说区块链
Lors des dernières élections, les cryptomonnaies ont reçu une attention considérable, et beaucoup se demandent si le nouveau gouvernement et le Congrès adopteront une attitude amicale envers les cryptomonnaies. En bref, nous nous attendons à ce que les politiques s'améliorent dans certains domaines, tandis que d'autres continueront à faire face à des défis. Nous pensons qu'il y a une possibilité d'établir des règles plus claires dans les domaines de la réglementation des valeurs mobilières et des banques, comme des règles pour les marchés secondaires centralisés et les émetteurs de stablecoins centralisés.
Les perspectives sont moins claires en matière de lutte contre le blanchiment d'argent, de rapport fiscal et de sanctions. Voici nos réflexions sur ces questions ainsi qu'une première analyse des opportunités et des défis à venir.
Comment envisager les questions liées aux cryptomonnaies durant la transition gouvernementale
Les questions de politique concernant les cryptomonnaies peuvent être généralement classées en deux grandes catégories : les questions réglementaires (rapport fiscal, BSA/AML, sanctions) et les questions de protection des investisseurs (SEC, CFTC, secteur bancaire). Atteindre de bonnes politiques dans une catégorie ne signifie pas que l'on peut obtenir les mêmes résultats dans l'autre. Les motivations derrière ces deux catégories de politiques sont différentes (protéger les investisseurs contre identifier et prévenir les flux de fonds illégaux), et les motivations politiques et les opportunités de collaboration des législateurs dans chaque domaine varient également.
De même, l'écosystème des cryptomonnaies peut également être divisé en deux grandes catégories : les affaires centralisées (fournisseurs de portefeuilles custodiaux, échanges centralisés, émetteurs de confiance) et les développeurs et utilisateurs d'infrastructure décentralisée (développeurs de protocoles, développeurs de portefeuilles et d'applications non custodiaux, ainsi que les utilisateurs non intermédiaires qui utilisent ces protocoles et applications).
Coin Center espère promouvoir de bonnes politiques sur tous les fronts, mais notre mission principale est de défendre les droits des développeurs et des utilisateurs des outils et services décentralisés. Dans le domaine de la protection des investisseurs ou de la réglementation, tout régime réglementaire trop agressif pourrait menacer les développeurs et les utilisateurs. Cependant, les menaces provenant du domaine réglementaire semblent avoir des implications plus profondes ces dernières années.
Voici un graphique sur les actions politiques passées et futures potentielles, afin de vous aider à comprendre ce cadre :
Vous aurez peut-être remarqué que le cadre en bas à droite semble particulièrement chargé par rapport aux autres sections. Cela peut refléter nos priorités. La mission de Coin Center se concentre sur le droit de publication de code des développeurs d'infrastructure décentralisée (impliquant le premier amendement) et sur l'opposition aux exigences réglementaires déraisonnables (impliquant le quatrième amendement). Et ce cadre est précisément le champ de bataille de ces deux problèmes majeurs. Bien qu'il puisse y avoir un certain biais, ce domaine a été en effet plus controversé que tout autre au cours des quatre dernières années. Cela peut s'expliquer de plusieurs manières, par exemple, du point de vue du public et des cycles médiatiques, certains politiciens établissant des liens erronés ou exploitant l'occasion de relier les tragédies de la politique mondiale et étrangère aux cryptomonnaies (comme le financement du Hamas, les tentatives des oligarques russes de contourner les sanctions). De plus, lors de la construction d'alliances politiques, la gauche et la droite, bien que rarement d'accord, trouvent parfois des points communs sur les questions de sécurité nationale et de réglementation.
Quelle est la plus grande menace ?
Ces dernières années, la liberté des utilisateurs et des développeurs de cryptomonnaies a été gravement menacée. Nous avons constaté que la SEC fait preuve d'une répression de plus en plus excessive, avec des révisions des règles définies par les échanges qui touchent directement les développeurs et utilisateurs individuels, ainsi que leurs actions d'application à l'encontre des fournisseurs de portefeuilles (comme Metamask de ConsenSys et Coinbase Wallet). En même temps, les problèmes réglementaires sont de plus en plus pressants, y compris les obligations de rapport 6050I, les sanctions contre Tornado Cash, les obligations de rapport des courtiers et les poursuites pour transfert de fonds non autorisé contre les développeurs non custodiaux. Pendant ce temps, nous avons continuellement résisté à des législations telles que CANSEE et DAMLA, qui tentent d'imposer des obligations réglementaires déraisonnables aux développeurs non custodiaux.
Un os dur à ronger
Il y a trois grandes menaces à surveiller de près : (1) 6050I, (2) les sanctions contre Tornado Cash, et (3) les poursuites pour transfert de fonds non autorisé. Tout d'abord, dans le contexte de 6050I, nous avons déjà des litiges en cours, où nous considérons que la demande de l'IRS pour signaler les informations personnelles des receveurs de cryptomonnaies supérieures à 10 000 $ viole les dispositions constitutionnelles concernant la divulgation d'informations sans mandat. Deuxièmement, concernant les sanctions contre Tornado Cash, nous avons également des litiges en cours, soutenant que la loi sur les sanctions n'a pas donné au Trésor le pouvoir d'interdire aux Américains d'utiliser des contrats intelligents non modifiables (ni étrangers ni leurs biens). Troisièmement, nous sommes choqués par les poursuites pour transfert de fonds non autorisé contre les développeurs d'outils logiciels non custodiaux (comme Tornado Cash et Samurai Wallet), et nous soutiendrons autant que possible les défendeurs dans ces affaires. Bien que le département de la Justice puisse changer sous le gouvernement Trump, il est peu probable qu'il abandonne ces poursuites en raison d'un changement de gouvernement, en raison de son indépendance politique.
Raisons d'optimisme
Bien que nous ne fassions pas d'exploration approfondie, il semble crédible que le nouveau gouvernement sera plus favorable aux affaires centralisées sur le sol américain, en particulier sur les questions liées à la protection des investisseurs. C'est une bonne nouvelle, car les services intermédiaires et la formation de capital efficace sont essentiels pour élargir l'attrait des cryptomonnaies, notamment pour les publics moins familiers avec la technologie. Cependant, quelle sera l'impact sur les développeurs et les utilisateurs des véritables outils et services décentralisés, qui est le principal point d'intérêt de Coin Center ?
D'un point de vue institutionnel, l'attitude généralement favorable de la présidence Trump envers les cryptomonnaies et ses choix de nominations à la SEC et au Trésor pourraient signifier que certaines règles controversées seront gelées ou même abrogées. C'est un signal positif cohérent pour nous, car les règles redéfinies par la SEC pour les échanges et les règles des courtiers pour les développeurs non custodiaux sont toujours une épée de Damoclès au-dessus de nos têtes.
La volonté du nouveau gouvernement de réduire les sanctions et les politiques anti-blanchiment excessivement agressives reste incertaine. Néanmoins, nous espérons que si l'on commence à clarifier que même sous une SEC plus amicale, des politiques de réglementation strictes continueront à chasser les innovateurs hors des États-Unis, entravant le développement et privant les Américains ordinaires des avantages de ces technologies, nous pourrions faire quelques progrès. L'effet réel de ces politiques sur la prévention du crime et du terrorisme est négligeable.
Nous sommes également optimistes quant à un rôle accru du Congrès dans la promotion de ces questions réglementaires. Un travail considérable a été réalisé, y compris des lettres critiques envoyées par des membres du Congrès concernant la mise en œuvre de 6050I, les sanctions contre Tornado Cash et les poursuites pour transfert de fonds non autorisé. Des projets de loi comme le (loi sur la certitude réglementaire de la blockchain) offriront des solutions législatives aux poursuites pour transfert de fonds non autorisé, et nous sommes également prêts à trouver des voies de coopération bipartisane pour leur adoption.
Nous attendons avec impatience de collaborer avec le nouveau gouvernement sur cette question et sommes prudemment optimistes qu'avec des arguments suffisamment convaincants, nous obtiendrons un examen équitable. Dans le long cours de l'histoire, les droits constitutionnels américains, en particulier le respect de la liberté d'expression et la vigilance contre les perquisitions et saisies sans mandat, devraient garantir que cet endroit devienne le meilleur lieu pour construire et utiliser des cryptomonnaies et des réseaux de blockchain ouverts. Il est important de clarifier que « soutenir les cryptomonnaies » ne signifie pas seulement choisir des responsables institutionnels plus amicaux ou mettre en œuvre des réglementations plus favorables aux entreprises, mais également quelque chose de profondément ancré dans la culture américaine : défendre la vie privée et la liberté d'expression dans les moments les plus difficiles, lorsque la sécurité nationale est menacée et que l'ombre du crime et du terrorisme couvre brièvement notre quête persistante de liberté, de vie privée et d'ouverture. C'est le moment d'agir, de lutter pour des précédents juridiques solides afin de protéger ces technologies et d'inscrire les avantages qu'elles pourraient apporter dans l'avenir de la nation.