Titre original : La taxation des crypto-monnaies en Asie : Haussier ou Baissier ?

Source : Tiger Research

Traduit par : 深潮 TechFlow

TL; DR

Les politiques fiscales varient d'un pays à l'autre, incluant des exonérations fiscales, des systèmes d'imposition progressifs, des taux d'imposition uniformes, des politiques transitoires et des taxes sur les transactions, reflétant les différentes stratégies économiques et priorités politiques de chaque pays.

Le gouvernement espère augmenter les revenus publics grâce à la fiscalité, tandis que les investisseurs craignent qu'un fardeau fiscal trop élevé n'affecte la rentabilité, ce qui entraîne une fuite de capitaux vers les bourses étrangères.

Pour réussir la politique fiscale sur les crypto-monnaies, il est impératif d'établir une politique équilibrée qui ne se préoccupe pas uniquement des revenus fiscaux, mais qui favorise également le développement sain du marché.

1. Transactions en crypto-monnaies et fiscalité

Depuis la naissance du marché des crypto-monnaies, la question de la fiscalité de ses transactions est au centre des débats. Le conflit clé réside dans les positions divergentes entre le gouvernement et les investisseurs : le gouvernement souhaite augmenter les revenus publics par la fiscalité, tandis que les investisseurs craignent qu'un fardeau fiscal trop élevé n'affecte la rentabilité des investissements.

Néanmoins, la fiscalité, en tant que composante essentielle du système économique moderne, est non seulement une source importante de revenus pour le gouvernement, mais également un mécanisme clé pour favoriser le développement du marché. Pour le marché des crypto-monnaies, les politiques fiscales sont porteuses d'espoir, principalement dans trois domaines :

Tout d'abord, la fiscalité peut aider à établir un marché normalisé. Prenons l'exemple du marché boursier, où l'imposition d'une taxe sur les transactions ou les bénéfices signifie souvent que les actifs obtiennent une reconnaissance officielle, fournissant ainsi une base stable pour les activités du marché.

Ensuite, la fiscalité peut renforcer la protection des investisseurs. Par exemple, les États-Unis ont adopté en 2010 la Loi sur la protection des consommateurs dans le secteur financier, établissant le Bureau de protection des consommateurs dans le secteur financier (CFPB) pour protéger les droits des investisseurs. Sur le marché Web3, une politique fiscale raisonnable et une réglementation peuvent limiter les émissions de produits aléatoires et la publicité trompeuse, réduisant ainsi la fraude et protégeant les droits légitimes des investisseurs.

Enfin, les politiques fiscales peuvent accélérer l'intégration des crypto-monnaies dans le système financier traditionnel en définissant clairement leur statut légal. Cette intégration contribue à accroître la stabilité du marché et la confiance des investisseurs.

Cependant, en raison de l'unicité du marché des crypto-monnaies, s'inspirer uniquement des expériences des marchés boursiers est insuffisant pour réaliser pleinement ces effets positifs. Avec l'expansion rapide du marché des crypto-monnaies, de nombreux systèmes fiscaux en vigueur sont critiqués comme étant des moyens d'extraction de valeur « prédateurs », ce qui aggrave également le conflit entre les gouvernements et les investisseurs.

Dans ce contexte, ce rapport analysera les politiques fiscales sur les crypto-monnaies dans les principaux pays asiatiques et examinera la mise en œuvre des trois grands rôles (normalisation du marché, protection des investisseurs et intégration systémique) dans ces pays. En procédant à une analyse sous plusieurs angles, ce rapport espère fournir aux gouvernements et aux investisseurs une perspective plus complète.

2. Analyse comparative de la taxation des crypto-monnaies dans les principaux marchés asiatiques

Source : X

Après avoir analysé les politiques fiscales sur les crypto-monnaies dans les principaux pays asiatiques, cinq modèles politiques différents peuvent être identifiés. Ces différences reflètent les diverses considérations des pays en matière de structure économique et de priorités politiques.

Par exemple, Singapour exonère les plus-values, ne taxant que les crypto-monnaies considérées comme revenus d'entreprise à un taux d'imposition de 17 %. Cette politique flexible non seulement réduit le fardeau fiscal des investisseurs, mais elle renforce également la position de Singapour en tant que centre mondial des crypto-monnaies. De même, Hong Kong étudie une politique d'exonération fiscale pour les rendements des fonds spéculatifs et des bureaux de famille afin d'attirer davantage d'investisseurs institutionnels.

En revanche, le Japon a adopté une politique de taux d'imposition élevés, avec des taux allant jusqu'à 55 % sur les transactions en crypto-monnaies, dans le but de freiner les comportements spéculatifs sur le marché. Cependant, avec l'évolution du marché, le Japon envisage également de réduire le taux à 20 %, ce qui pourrait marquer un changement de direction dans sa politique fiscale, mettant peut-être davantage l'accent sur le développement à long terme du marché.

2.1. Pays à prédominance d'exonération fiscale : Singapour, Hong Kong, Malaisie

Singapour, Hong Kong et la Malaisie, en tant que centres financiers importants en Asie, appliquent une politique d'exonération fiscale sur les plus-values des crypto-monnaies. Cette politique s'inscrit dans la continuité de la stratégie économique de ces pays.

Les politiques d'exonération fiscale de ces pays s'inscrivent dans la continuité de leurs pratiques au sein des systèmes financiers traditionnels. Depuis longtemps, ils attirent de nombreux capitaux internationaux grâce à des taux d'imposition bas (comme l'exonération des plus-values sur les investissements en actions). Aujourd'hui, cette politique est étendue au domaine des crypto-monnaies, reflétant la stabilité des politiques et l'engagement envers les principes économiques.

Cette stratégie a déjà montré des résultats significatifs. Par exemple, Singapour est devenu en 2021 le plus grand centre de transactions en crypto-monnaies en Asie. Grâce à l'absence de taxes sur les gains d'investissement, il a attiré de nombreux investisseurs à participer activement au marché, stimulant ainsi son développement rapide.

Cependant, les politiques d'exonération fiscale rencontrent également des défis. Tout d'abord, le marché peut devenir trop spéculatif, et en conséquence, les revenus directs du gouvernement peuvent diminuer. Pour faire face à ces problèmes, ces pays ont mis en place d'autres mesures, comme la génération de revenus fiscaux indirects par l'expansion du secteur des services financiers, et la mise en place d'une réglementation stricte pour garantir la stabilité du marché.

2.2. Pays appliquant un système fiscal progressif : Japon et Thaïlande

Le Japon et la Thaïlande appliquent des taux d'imposition progressifs élevés sur les bénéfices des transactions en crypto-monnaies. Cette politique reflète un objectif social plus large, à savoir la « redistribution de la richesse » par l'imposition des groupes à revenu élevé. Au Japon, le taux d'imposition maximal atteint 55 %, en accord avec les politiques fiscales des actifs financiers traditionnels.

Cependant, les politiques de taux d'imposition élevés ont également des inconvénients significatifs. Le problème le plus évident est la « fuite de capitaux », où les investisseurs déplacent leurs actifs vers des régions exonérées d'impôts comme Singapour, Hong Kong ou Dubaï. De plus, une lourde fiscalité peut freiner la vitalité et la croissance du marché. Ces problèmes ont suscité une grande attention de la part des régulateurs et pourraient conduire à des ajustements politiques.

2.3. Pays à taux d'imposition uniforme : Inde

Source : ISH News Youtube

L'Inde applique un taux d'imposition uniforme de 30 % sur les bénéfices des transactions en crypto-monnaies. Cette politique se distingue du système fiscal progressif traditionnel, étant davantage motivée par l'efficacité administrative et la transparence du marché.

Cette politique a produit plusieurs effets notables. Tout d'abord, la conception du système fiscal est simple et claire, allégeant le fardeau administratif des contribuables et des autorités fiscales. Ensuite, tous les transactions sont soumises au même taux d'imposition, ce qui réduit efficacement la possibilité de diviser les transactions ou d'éviter l'impôt.

Cependant, le taux d'imposition uniforme présente également des inconvénients évidents. Pour les petits investisseurs, même des gains minimes sont soumis à une imposition de 30 %, ce qui augmente sans aucun doute leur fardeau d'investissement. De plus, l'application du même taux d'imposition aux groupes à haut et faible revenu suscite des controverses sur l'équité fiscale.

Le gouvernement indien a déjà pris conscience de ces problèmes et explore des solutions. Par exemple, le gouvernement envisage de réduire les taux d'imposition pour les petites transactions ou d'offrir des avantages fiscaux aux détenteurs à long terme. Ces ajustements visent à conserver les avantages d'un système fiscal uniforme tout en favorisant un développement équilibré du marché.

2.4. Politiques transitoires : Corée du Sud

Source : Kyunghyang Shinmun

La Corée du Sud a adopté une attitude relativement prudente à l'égard de la fiscalité des crypto-monnaies, ce qui reflète l'incertitude élevée dans le marché des crypto-monnaies. Par exemple, l'impôt sur le revenu des investissements financiers, prévu pour 2021, a été reporté à 2025, et la mise en œuvre de la fiscalité des crypto-monnaies a été repoussée à 2027.

Cette politique de transition présente des avantages évidents. D'une part, elle offre au marché le temps et l'espace nécessaires pour se développer naturellement ; d'autre part, elle fournit également à la Corée du Sud une période d'observation précieuse sur l'application des politiques d'autres pays et les tendances mondiales en matière de réglementation. En analysant l'expérience du Japon et de Singapour, la Corée du Sud espère établir un système fiscal plus complet basé sur l'apprentissage des leçons des autres.

Cependant, cette stratégie s'accompagne également de certains défis. Pendant la période précédant la mise en œuvre de la politique, le manque d'un système fiscal clair pourrait accroître l'incertitude parmi les participants du marché et entraîner un emballement spéculatif. De plus, en raison d'une infrastructure réglementaire encore insuffisante, la protection des droits des investisseurs pourrait en pâtir, ce qui pourrait entraver le développement sain et à long terme du marché.

2.5. Fiscalité basée sur les transactions : Indonésie

L'Indonésie a adopté un système fiscal unique basé sur les transactions, se distinguant nettement des autres pays asiatiques. Cette politique, mise en œuvre depuis mai 2022, impose un impôt sur le revenu de 0,1 % et une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 0,11 % pour chaque transaction. Cela fait partie des réformes de modernisation du marché financier indonésien.

Ce système fiscal basé sur les transactions simplifie les procédures fiscales grâce à un taux d'imposition faible et uniforme, et encourage les investisseurs à utiliser des bourses réglementées, augmentant ainsi la transparence du marché. Depuis la mise en œuvre de la politique, le volume des transactions sur les bourses réglementées a considérablement augmenté, montrant les effets positifs de la politique.

Cependant, ce système présente également des inconvénients. Comme en Inde, un taux d'imposition uniforme impose un fardeau considérable aux petits investisseurs. Pour les traders fréquents, le coût fiscal accumulé peut être assez élevé, suscitant des inquiétudes quant à la baisse de la liquidité du marché.

Pour faire face à ces problèmes, le gouvernement indonésien prévoit d'optimiser davantage les politiques en fonction des retours du marché. Les mesures actuellement envisagées incluent la réduction des taux d'imposition sur les petites transactions et l'octroi d'avantages fiscaux aux investisseurs à long terme. Ces ajustements visent à conserver les avantages d'une taxation sur les transactions tout en abordant ses potentiels inconvénients.

3. Conflit entre investisseurs et gouvernement

Bien que les politiques fiscales sur les crypto-monnaies varient d'un pays à l'autre, le conflit entre le gouvernement et les investisseurs est un problème universel. Ce conflit ne découle pas seulement de la fiscalité elle-même, mais reflète également des compréhensions différentes de la nature des actifs numériques.

Les gouvernements considèrent généralement les bénéfices des transactions en crypto-monnaies comme une nouvelle source de revenus fiscaux, surtout dans le contexte de l'aggravation du déficit budgétaire dû à la pandémie de COVID-19. La croissance rapide du marché des crypto-monnaies offre aux gouvernements une occasion de générer des revenus stables. Par exemple, le système fiscal progressif japonais atteint un taux de 55 %, tandis que l'Inde applique un taux uniforme de 30 %, ce qui indique l'importance accordée par les gouvernements à la taxation des crypto-monnaies.

Source : GMB Labs

Cependant, du point de vue des investisseurs, un taux d'imposition trop élevé est perçu comme un obstacle au développement du marché. Comparé à la charge fiscale plus élevée des produits financiers traditionnels, ainsi qu'aux coûts fiscaux accumulés dus aux transactions fréquentes, ces facteurs découragent l'engagement des investisseurs. Par conséquent, la fuite de capitaux est un problème majeur. De nombreux investisseurs choisissent de déplacer leurs actifs vers des plateformes d'échanges étrangères comme Binance, ou de se transférer vers des régions exonérées d'impôts comme Singapour et Hong Kong. Cela montre que la tentative du gouvernement d'augmenter les revenus par la fiscalité peut avoir l'effet inverse.

De plus, certains pays se concentrent trop sur la fiscalité elle-même, négligeant les politiques de soutien au développement du marché, ce qui aggrave encore ce conflit. Les investisseurs estiment souvent que cette approche est à court terme et trop restrictive.

Ainsi, il est particulièrement important de trouver un nouvel équilibre entre le gouvernement et les investisseurs. Résoudre ce problème nécessite non seulement d'ajuster les taux d'imposition, mais également de mettre en place des politiques innovantes qui puissent à la fois favoriser le développement sain du marché et garantir des revenus fiscaux raisonnables. Atteindre cet équilibre sera un défi clé pour les gouvernements des pays dans les années à venir.

4. Politiques de revitalisation du marché et stratégies d'activation au niveau national

La taxation des crypto-monnaies a à la fois des effets positifs sur le développement du marché et fait face à certains défis. Certains pays utilisent des politiques fiscales pour promouvoir l'institutionnalisation et l'innovation du marché, tandis que d'autres subissent des stagnations et une fuite des talents en raison de taux d'imposition élevés et de réglementations complexes.

Singapour est un exemple de réussite dans l'activation du marché. En exonérant les plus-values fiscales, Singapour offre non seulement un soutien systémique aux entreprises blockchain, mais fournit également un environnement d'expérimentation pour les entreprises innovantes grâce à un bac à sable réglementaire. Cette politique intégrée a permis à Singapour de se positionner en leader sur le marché des crypto-monnaies en Asie.

Hong Kong a également adopté une stratégie de développement du marché dynamique. Tout en continuant d'exonérer les investisseurs individuels d'impôts, Hong Kong a élargi la portée des licences pour les entreprises de gestion d'actifs numériques. En particulier, à partir de 2024, Hong Kong permettra aux investisseurs institutionnels qualifiés de participer aux transactions de fonds négociés en bourse (ETF) en crypto-monnaies, ce qui aidera à attirer davantage de participants sur le marché.

En revanche, les taux d'imposition élevés et les systèmes fiscaux complexes de certains pays constituent un obstacle au développement du marché. Par exemple, de nombreux investisseurs transfèrent leurs actifs à l'étranger en raison de la lourdeur fiscale, ce qui entraîne non seulement une perte d'entreprises innovantes et de talents techniques, mais peut également affaiblir la compétitivité à long terme de ces pays dans le domaine de la finance numérique.

Ainsi, une politique fiscale réussie pour les crypto-monnaies nécessite un équilibre entre les revenus fiscaux et le développement du marché. Le gouvernement doit non seulement se concentrer sur des objectifs fiscaux à court terme, mais aussi réfléchir à la manière de construire un écosystème de marché sain et durable. À l'avenir, les pays devront ajuster continuellement leurs politiques en fonction des retours du marché pour atteindre cet équilibre clé.

5. Conclusion

L'imposition des crypto-monnaies est un processus inévitable dans le développement du marché des actifs numériques. Cependant, il est nécessaire d'évaluer avec prudence si la politique fiscale peut réellement stabiliser le marché. Bien que certains pensent que la taxe sur les transactions peut freiner le trading spéculatif et réduire la volatilité du marché, l'expérience historique montre que ces effets sont souvent difficiles à réaliser.

Un exemple typique est celui de la Suède en 1986. À l'époque, le gouvernement suédois a augmenté la taxe sur les transactions financières de 50 points de base à 100 points de base (1 point de base étant 0,01 %), ce qui a entraîné un transfert massif de transactions boursières vers le marché britannique. Plus précisément, 60 % du volume de transactions des 11 principales actions suédoises a été transféré à Londres, montrant que des politiques fiscales mal conçues peuvent avoir des effets néfastes sur le marché national.

Ainsi, le gouvernement et les investisseurs doivent évaluer soigneusement les impacts réels des politiques fiscales. Le gouvernement doit aller au-delà de la simple recherche de revenus fiscaux pour se concentrer sur la façon de cultiver un environnement de marché sain et durable. Pour les investisseurs, la mise en œuvre des politiques fiscales peut aussi être considérée comme une occasion de pousser le marché vers une institutionnalisation accrue, favorisant ainsi un environnement d'investissement plus stable et mature.

En fin de compte, le succès de la politique fiscale sur les crypto-monnaies dépendra de la capacité du gouvernement et des acteurs du marché à trouver un point d'équilibre. Ce n'est pas seulement une question d'ajuster les taux d'imposition, mais un défi majeur concernant la direction de développement à long terme du marché des actifs numériques.

Avertissement

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