L'appel prévu par la SEC de la décision du tribunal dans l'affaire Ripple
L'avocat Jeremy Hogan prédit une route très difficile pour l'appel prévu par la SEC de la décision du tribunal dans l'affaire #ripple . Dans un récent article de blog, Hogan a fait valoir que l'argument de la SEC est « fondamentalement faible » et qu'il est peu probable que la SEC réussisse en appel.
Hogan a avancé un certain nombre d'arguments à l'appui de son argument. Tout d'abord, il a fait valoir que l'interprétation par la SEC du Howey Test, qui est le test juridique utilisé pour déterminer si un titre a été offert ou vendu, est trop large et engloberait un large éventail de transactions qui ne sont pas destinées à être des offres de titres.
Deuxièmement, Hogan a fait valoir que la SEC n'a pas réussi à prouver que les ventes de #xrp de Ripple étaient des contrats d'investissement selon le Howey Test. Il a souligné que Ripple n'avait pas promis aux investisseurs un retour sur investissement garanti et que les investisseurs XRP ne s'attendaient pas à profiter uniquement des efforts de Ripple.
Troisièmement, Hogan a fait valoir que la position de la SEC était mise à mal par le récent déclin du marché des cryptomonnaies. Il a souligné que le prix du XRP avait considérablement chuté depuis que la SEC avait déposé sa plainte en décembre 2020, et que cette baisse de prix sapait l'argument de la SEC selon lequel les investisseurs en XRP étaient motivés par l'attente de bénéfices.
Dans l'ensemble, Hogan estime que la position de la SEC est « faible » et qu'il est peu probable que la SEC réussisse en appel. Il prédit que la SEC perdra l'appel ou sera forcée de régler l'affaire avec Ripple à des conditions favorables.
Il est important de noter que les opinions de Hogan sont les siennes et ne reflètent pas nécessairement celles du tribunal ou de toute autre partie impliquée dans l'affaire Ripple. L'issue de l'appel de la SEC est encore incertaine, et il est possible que la SEC l'emporte. Cependant, l'analyse de Hogan fournit des informations précieuses sur les défis potentiels auxquels la SEC est confrontée dans son appel.
