Référence: 110924

Dernière mise à jour : 23 octobre 2024

A. Acceptation des Conditions Particulières 

1. En utilisant le Service Sol Staking, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions Particulières, et vous reconnaissez et acceptez d’y être lié et de vous y conformer. En accédant et en utilisant le Service SOL Staking, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions Particulières, ainsi que tout document ou condition auquel il est fait référence dans les présentes Conditions Particulières. Si vous ne comprenez pas et n'acceptez pas les présentes Conditions Particulières dans leur intégralité, vous ne devez pas utiliser le Service Sol Staking. 

B. Champ d'application des Conditions Particulières et modification des Conditions Particulières

2. Les présentes Conditions Particulières régissent spécifiquement votre accès et votre utilisation du service de staking sur la Blockchain Solana et de tout service auxiliaire mis à disposition par Binance ("Service SOL Staking") conformément aux présentes Conditions Particulières. Staking peut être traduit par “engagement” en français, désignant le fait d’immobiliser un actif numérique dans un support numérique, en vue de sécuriser une blockchain (par exemple, un portefeuille, un protocole blockchain, un smart contract) en contrepartie du versement d’Actifs Numériques . Pour plus d’informations sur le “staking”, vous pouvez consulter cet article (non-contractuel): https://academy.binance.com/fr/articles/what-is-staking 

3. Les Conditions Particulières doivent être lues conjointement avec les Conditions Générales, lesquelles sont disponibles en suivant ce lien: https://www.binance.com/fr/about-legal/local-terms et les stipulations des Conditions Générales continuent de s’appliquer.  En cas de conflit ou d'incohérence entre les Conditions Particulières et Conditions Générales, les Conditions Particulières prévalent. Les termes (i) figurant en majuscule dans les présentes Conditions Particulières et n’ayant pas fait l’objet d’une définition dédiée et (ii) dont une définition figure dans les Conditions Générales auront la même signification dans les présentes Conditions Particulières que dans les Conditions Générales.

4. Binance peut à tout moment modifier les Conditions Particulières (ou toute autre condition ou information incorporée par référence) conformément aux Conditions Générales.

C. Informations sur le fonctionnement du Service Sol Staking 

5. En Souscrivant à une Offre de Staking, vous pouvez gagner des Récompenses de Staking en échange de la fourniture à Binance des Actifs Engagés. Les Récompenses de Staking ne sont pas garanties ou fixes et peuvent varier.

6. Les Actifs Engagés ne seront pas ségrégués des Actifs Numériques d'autres utilisateurs de Binance. Les Actifs Engagés peuvent être mélangés avec des Actifs Numériques appartenant à (i) Binance et / ou des Entités Partenaires ou Affiliées et / ou (ii) à d’autres utilisateurs de Binance et / ou d’Entités Affiliées ou Partenaires..

7. Les Actifs Engagés ne sont pas soumis au Service de Conservation au sens des Conditions Générales et l'utilisation des Actifs Engagés n'est pas restreinte par les Conditions Générales. En utilisant le Service Sol Staking, vous acceptez et autorisez que les Actifs Engagés puissent être utilisés par des Entités Partenaires ou Affiliées dans le cadre d'activités d’engagement (“staking”) sur une Blockchain afin de générer des Récompenses On-Chain. Vous acceptez que les Entités Partenaires ou Affiliées puissent:

1. mettre en jeu tout ou partie des Actifs Engagés ;

2. agir en tant que validateur sur une Blockchain Pertinente; et

3. déléguer à d'autres Entités Partenaires ou Affiliées les droits de vote qui peuvent être attachés aux Actifs Engagés. 

4. Veuillez vous référer à l’Avertissement sur les Risques ainsi qu’à l’avertissement sur les risques liés au Service Sol Staking visés en Annexe 1 pour un aperçu non-exhaustif des risques qui peuvent résulter de la souscription d’une Offre de Staking, notamment les risques qui peuvent découler de l'utilisation des Actifs Engagés.

5. Binance n’offre aucune garantie ou assurance sur le fait que le Service Sol Staking soit approprié (i) pour tout Utilisateur ou que (ii) les transactions et les services décrits dans ces Conditions Particulières sont ou seront disponibles ou appropriées pour tout Utilisateur. Vous êtes invités à revoir dans le détail ces Conditions Particulières et de recourir si besoin aux conseils d’un professionnel pour déterminer si le Service Sol Staking sont appropriés pour vous eu égard à votre situation personnelle, vos objectifs, votre situation financière et votre tolérance au risque. 

6. En acceptant ces Conditions Particulières, vous confirmez de façon inconditionnelle et irrévocable (a) avoir compris et accepté toute responsabilité liée à la participation à une Offre de Staking, notamment les risques décrits dans l’Avertissement sur les Risques ainsi que les risques décrits à l’Annexe 1 (b) consentir et accorder à Binance et aux Entités Partenaires et / ou Affiliées tous les droits nécessaires pour utiliser les Actifs Engagés tels que décrits dans ces Conditions Particulières ainsi que tout risque associé et (c) que vous avez évalué avec attention et que vous avez déterminé que les Services Sol Staking sont appropriés pour vous.  

D. Comment participer au Service Sol Staking

11. En Souscrivant au Service SOL Staking, vous pouvez gagner des Récompenses de Staking en échange de la fourniture à Binance des Actifs Engagés. Le seul type d'Actif Numérique que vous pouvez utiliser pour Souscrire au Service SOL Staking est le SOL. Lors de votre Souscription au Service SOL Staking avec votre SOL, vous recevrez automatiquement des BNSOL sur votre Portefeuille Spot. 

12. Lorsque vous Souscrivez au Service SOL Staking, vous serez invité à

1. confirmer le montant de SOL que vous Souscrivez à l'Offre de Staking ; et

2. confirmer que vous acceptez les présentes Conditions Particulières.

13. Les Actifs Numériques que vous fournissez pour Souscrire à une Offre de Staking seront considérés comme reçus lorsque vous souscrivez au Service SOL Staking, sous réserve pour Binance  :

1. de rejeter ou retirer les Actifs Engagés du Service SOL Staking ;

2. de spécifier un montant minimum ou maximum de SOL requis pour Souscrire à une Offre de Staking ;

3. De spécifier, introduire, modifier ou révoquer une Limite de Souscription;

4. de forcer l’échange des Actifs Engagés ou de restituer d'une autre manière tout ou partie des Actifs Engagés à un ou plusieurs utilisateurs.
   

E. Calcul et distribution des Récompenses de Staking

14. Le BNSOL représente les Actifs Engagés en incluant les Récompenses de Staking, qui vous sont fournies sous la forme du Taux de Conversion BNSOL pendant la procédure de rachat du SOL (voir la section G). 

15. Les Récompenses de Staking sont mises à jour à chaque Époque Solana et sont calculées sur la base du montant des Actifs Engagés et du Rendement du Validateur, les Frais de Staking étant automatiquement déduits (ci-avant et après définis comme les "Récompenses de Staking”). Veuillez noter que les Récompenses de Staking ne commencent à s'accumuler et à être calculées qu'à partir de la prochaine Époque Solana applicable après que vous vous ayez Souscrit à l'Offre de Staking concernée. 

16. Aucune Récompense de Staking ne sera distribuée sur votre Portefeuille Spot directement en ce qui concerne le BNSOL. Au lieu de cela, les Récompenses de Staking - (i) sont représentées par et  (ii) augmentent la valeur de - votre BNSOL selon le Taux de Conversion BNSOL. Vous pourrez vérifier l’historique des Récompenses de Staking, libellées en SOL, dans la section dédiée sur la page dédiée au Service Sol Staking. Pour plus d'informations sur le processus d’échange par lequel vous pouvez échanger les Actifs Engagés et vos Récompenses de Staking contre des SOL, veuillez-vous référer à la section G. 

17. Les Récompenses de Staking et tous les calculs relatifs aux Récompenses de Staking sont arrondis à la 8ème décimale. Binance conserve toutes les Récompenses On-Chain. 

F. Frais de Staking

18. Le montant des Frais de Staking est publié sur la Plateforme et peut être modifié par Binance à tout moment. Binance peut modifier les Frais de Staking de temps à autre à sa discrétion. 

19. Les modifications apportées aux Frais de Staking seront publiées sur la Plateforme. Vous devez consulter le Site de façon régulière. Aucune Entité Partenaire ou Affiliée ne saurait être responsable des dommages ou pertes découlant d’une modification des Frais de Staking, que vous ayez ou non pris connaissance des changements.
    

G. Conversion BNSOL / SOL  et remise de votre SOL

20. Si vous détenez des BNSOL et que vous souhaitez la restitution des Actifs Engagés et vos Récompenses de Staking, vous devrez convertir vos BNSOL en SOL. Vous pouvez obtenir cette restitution des Actifs Engagés et vos Récompenses de Staking accumulés en convertissant votre BNSOL en SOL à tout moment, sous réserve de la disponibilité de la Réserve d’Actifs Disponibles et du Quota d’Echange Journalier. 

21. Sous réserve des limitations décrites ci-dessus, la conversion BNSOL en SOL peut être effectuée à tout moment, au Taux de Conversion BNSOL en vigueur. Le Taux de Conversion BNSOL est conçu pour vous permettre de bénéficier des avantages des Récompenses de Staking et de la flexibilité de retirer et d’utiliser votre BNSOL hors de la Plateforme. Le montant de SOL que vous recevrez suite à une conversion est déterminé par le Taux de Conversion BNSOL, qui est publié sur la Plateforme. Afin d’éviter toute ambiguïté sur son montant, le Taux de Conversion BNSOL sera mis à jour à chaque Époque Solana - veuillez donc en tenir compte lorsque vous échangez votre BNSOL contre du SOL. Lors de la conversion entre BNSOL et SOL, la valeur de l'actif converti sera arrondie à la 8ème décimale inférieure.

22. La conversion de SOL en BNSOL est instantanée et le BNSOL sera immédiatement remis sur votre Portefeuille Spot.  La conversion de BNSOL en SOL est sujette à des délais de traitement: de façon générale, vous pouvez vous attendre à ce que le SOL soit déposé sur votre Portefeuille Spot environ 4 jours calendaires après avoir soumis avec succès une demande d’échange de BNSOL contre du SOL, mais le temps de traitement exact nécessaire peut varier. Dans certaines circonstances, la conversion - et donc la remise de SOL sur votre Portefeuille Spot - peut être soumises à des délais supplémentaires,  notamment (i) lorsque des événements conduisent à une extrême volatilité des marchés, (ii) en cas de retards constatés sur les réseaux de télécommunications ou sur les dispositifs électronique d’enregistrement partagé ou (iii) en présence d’un nombre important et simultané de demandes de conversion de BNSOL en SOL de la part d'autres utilisateurs de Binance, ou (iv) en cas de tout autre événement imprévu. Vos récompenses seront basées sur le Taux de Conversion BNSOL en vigueur, au moment où vous faites une demande d’échange de BNSOL en SOL. Pendant le temps de traitement de la conversion du BNSOL en SOL, vous ne gagnerez pas de Récompenses de Staking.  

H. Accès aux informations relatives au Service Sol Staking

23. Vous pouvez accéder à des rapports de transaction sur les Actifs Engagés et Récompenses de Staking sur la Plateforme à tout moment. Vous pourrez consulter et télécharger des rapports indiquant le montant et la valeur des Actifs Engagés, ainsi que les Souscriptions, les retraits et la distribution des Récompenses de Staking. La valeur des Actifs Engagés affichés sur la Plateforme est basée sur le prix Spot de l'actif concerné sur la Plateforme au moment de l’évaluation de l’actif.

I. Résiliation

24. Nous pouvons cesser de fournir les services SOL Staking à tout moment. En règle générale, nous nous efforçons de vous donner un préavis d'au moins trente (30) jours calendaires, mais nous pouvons cesser de vous fournir les Services SOL Staking avec un préavis beaucoup plus court (ou même sans préavis) dans certaines circonstances, notamment si nous sommes tenus de le faire par la Loi Applicable ou si votre Compte Binance est fermé, conformément aux Conditions Générales. 

25. Si nous cessons de fournir des Service SOL Staking, nous pouvons décider de convertir tous vos BNSOL en SOL en utilisant le taux de conversion pertinent en vigueur.  En règle générale, vous serez autorisé à conserver toutes les Récompenses de Staking, mais dans certaines circonstances, vous ne serez pas autorisé à conserver les Récompenses de Staking notamment, lorsque vous avez commis un manquement grave aux présentes Conditions Particulières, en cas de manquement grave aux Conditions Générales, ou lorsque nous sommes tenus de retenir les Récompenses de Staking conformément à la Loi Applicable.

J. Litiges, droit applicable, compétence et arbitrage

26. Il est rappelé que la Section “Litiges” des Conditions Générales s’applique à tout litige ou demande en lien ou résultant des présentes Conditions Particulières

K. Définitions

27. Les termes définis suivants contenant une majuscule s’appliquent à l’intégralité des Conditions Particulières. 

Blockchain Pertinente désigne une Blockchain fondée sur un mécanisme de preuve d’enjeu sélectionné par Binance.

BNSOL désigne une représentation tokenisée des SOL engagés sur la Plateforme et représente (i) les SOL engagés (ii) plus les Récompenses de Staking accumulées, sous une forme négociable et transférable.

Taux de Conversion BNSOL désigne un taux variable auquel le SOL peut être converti en BNSOL et vice versa, mis à jour à chaque Époque Solana. 

Quota d’Echange Journalier désigne le montant maximum journalier de SOL engagés qui peuvent être restitués à utilisateur, tel que décrit à la page suivante https://www.binance.com/fr/solana-staking et qui peut être modifié de temps à autre sans préavis.

Récompenses On-Chain désignent les récompenses ou les bénéfices, notamment les Actifs Numériques fournis par les Blockchains Pertinentes en contrepartie de l’engagement (“staking”), la validation ou la mise en jeu d’une quelconque manière tel que prescrit par la méthode de consensus de la Blockchain Pertinente, qui aboutit à une récompense résultant d’un mécanisme de preuve d’enjeu (“proof-of-stake”). On-Chain signifie littéralement “sur la chaîne” en français pour désigner le fait que les récompenses soient générées sur la base d’une activité ayant lieu sur une Blockchain. 

Réserve d’Actifs Disponibles désigne le montant total de SOL que Binance a désengagé (“unstake”) de la Blockchain et qui est rendu disponible chaque jour pour satisfaire les demandes d’échange des Actifs Engagés.  

Portefeuille Spot désigne le compte virtuel d’Actifs Numériques tel que défini dans les Conditions Générales. 

SOL est l’abréviation de Solana et désigne indifféremment et le cas échéant, la Blockchain Solana et / ou le jeton natif de la Blockchain Solana, le “SOL”. 

Époque Solana  (“Network Epoch”) désigne une période de temps sur la Blockchain Solana se produisant tous les 432 000 blocs de validation, soit environ tous les 2 ou 3 jours en fonction du temps de génération des blocs sur la Blockchain Solana.

Service SOL Staking désigne le service fourni par Binance tel que défini à la clause 2. 

Conditions Particulières désigne les présentes conditions particulières du Service SOL Staking. 

Actifs Engagés désigne les actifs numériques Solana que vous utilisez pour Souscrire à une Offre de Staking. 

Frais de Staking désigne la commission de 25 % appliquée sur le Rendement du Validateur (ou tout autre montant indiqué dans les conditions spécifiques de l’Offre de Staking) déduits par Binance en contrepartie de la fourniture du Service SOL Staking.

Offre de Staking désigne une offre de Binance consistant à vous rémunérer en Récompenses de Staking en contrepartie de la fourniture des Actifs Engagés, conformément aux présentes Conditions Particulières. 

Récompenses de Staking désigne les Actifs Numériques qui vous sont fournis en contrepartie de votre souscription à une Offre de Staking, conformément à la clause 15.. 

Souscription ou Souscrire désigne le fait de souscrire à une Offre de Staking.

Limite de Souscription signifie la quantité maximale d'Actifs Engagés, d'utilisateurs, ou la quantité de tout autre élément que Binance peut déterminer à sa seule discrétion de temps à autre, qui peut être utilisée pour Souscrire à une Offre de Staking. 

Rendement du Validateur désigne l’intérêt annualisé du nœud-validateur sur Solana en vigueur et applicable pour les Actifs Engagés, tel que mis à jour à chaque Époque Solana. 

ANNEXE
Risques liés au Service Sol Staking

Les Récompenses de Staking sont reflétées par le Taux de Conversion BNSOL et le montant des Actifs Engagés de chaque utilisateur. Le Taux de Conversion BNSOL est basé sur (i) le Rendement du Validateur Solana en vigueur et applicable et (ii) sur les Frais de Staking facturés par Binance. Le montant de ces deux paramètres peut varier. Toutes les Récompenses On-Chain seront conservées par Binance et les Utilisateurs du Service Sol Staking ne recevront que les Récompenses de Staking, qui sont inférieures aux Récompenses On-Chain en raison des Frais de Staking.

Les Utilisateurs peuvent ne pas être en mesure d’échanger la totalité de leurs Actifs Engagés en une seule demande d’échange et peuvent être tenus de soumettre plusieurs demandes d’échange sur une période de temps. En raison d'éventuelles difficultés d’exécution des transactions sur le réseau Solana qui peuvent être causées par pannes de réseau ou un encombrement ou saturation de la Blockchain Solana, les demandes d’échange peuvent être soumises à des limitations fixées par Binance. Vous pouvez vérifier la date de livraison et le statut des demandes d’échange soumises ici. Les BNSOL pour lesquels une demande d’échange est en cours de traitement ne seront pas pris en compte, ne s'accumuleront pas et ne seront pas autorisés à recevoir d'autres Récompenses de Staking. 

Le désengagement des Actifs Engagés sur la Blockchain Solana prend du temps. En conséquence, l’échange de BNSOL contre des SOL devrait généralement prendre environ quatre (4) jours une fois qu'une demande d’échange t a été soumise avec succès, mais le temps de traitement réel peut varier et pourrait être considérablement plus long.  La livraison de SOL à la suite d'une demande d’échange ou de BNSOL à la suite d'une demande de conversion peut être retardée dans diverses circonstances, notamment (i) lorsque des événements conduisent à une extrême volatilité des marchés, (ii) en cas de retards constatés sur les réseaux de télécommunications ou sur les dispositifs électronique d’enregistrement partagé ou de défaillance d'un validateur ou d'un protocole, (iii) en présence d'un nombre d'instructions important et simultanées de conversion de SOL en BNSOL ou de BNSOL en SOL provenant d'autres utilisateurs de Binance, ou (iv) d'autres événements imprévus. Il n'y a pas de délai garanti pour l'exécution des demandes de rachat ou de conversion. Les prix des Actifs Numériques pouvant être très volatils, il existe un risque que le prix du marché de SOL soit considérablement plus élevé ou plus bas au moment où la demande d’échange est terminée et que les utilisateurs ne puissent pas disposer de leurs Actifs Engagés pendant le traitement d'une demande d’échange. En outre, dans des situations rares ou extrêmes, il est possible que la valeur des Actifs Engagés ou des Récompenses de Staking tombe à zéro.

Binance ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou sans erreur des Service SOL Staking, ni qu'ils corrigeront tous les défauts ou qu'ils empêcheront les perturbations ou les accès non autorisés. La Blockchain Solana peut faire l'objet de perturbations ou de pannes imprévues. Binance peut suspendre ou interrompre les Services SOL Staking à tout moment et à sa seule discrétion. En cas de perturbation, de suspension ou d'interruption des Service SOL Staking, les Actifs Engagés peuvent cesser de générer des Récompenses de Staking et vous pouvez ne pas recevoir de Récompenses de Staking (et vous pouvez perdre à tout ou partie de ces Récompenses de Staking). Binance France, les Entitiés Affiliées ou Partenaires se sont pas responsable et rejette expressément toute perte, responsabilité ou dommage que les utilisateurs pourraient subir directement ou indirectement en relation avec les Services SOL Staking, notamment les les pertes, responsabilités ou dommages résultant directement ou indirectement d'interruptions, d'erreurs ou de défauts dans les Services SOL Staking, de perturbations par des tiers ou d'accès non autorisés aux Services SOL Staking ainsi que de toute suspension ou interruption des services SOL Staking.