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CONDITIONS PARTICULIÈRES 

SOL STAKING 

Dernière mise à jour : 30.12.2024

Ref: 110924

Télécharger les Conditions Particulières - Sol Staking en PDF

Le Service Sol Staking est opéré par Nest Services Limited. 

A. ACCEPTATION DES CONDITIONS PARTICULIÈRES 

  1. En utilisant le Service Sol Staking, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions Particulières, et vous reconnaissez et acceptez d’y être lié et de vous y conformer. En accédant et en utilisant le Service SOL Staking, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions Particulières, et que les Conditions Particulières constituent un contrat dont vous vous engagez à respecter les termes, ainsi que tout document ou condition auquel il est fait référence dans les présentes Conditions Particulières. Si vous ne comprenez pas et n'acceptez pas les présentes Conditions Particulières dans leur intégralité, vous ne devez pas utiliser le Service Sol Staking.

    Staking peut être traduit par “engagement” en français, désignant le fait d’immobiliser un actif numérique dans un support numérique, en vue de sécuriser une blockchain (par exemple, un portefeuille, un protocole blockchain, un smart contract) en contrepartie du versement d’Actifs Numériques. Pour plus d’informations sur le “staking”, vous pouvez consulter cet article (non-contractuel): https://academy.binance.com/fr/articles/what-is-staking 

B. CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS PARTICULIÈRES 

  1. Les présentes Conditions Particulières sont conclues entre vous, d’une part, et Binance et Binance France d’autre part. Les présentes Conditions Particulières régissent spécifiquement votre accès et votre utilisation du service de staking sur la Blockchain Solana et de tout service auxiliaire mis à disposition par Binance ("Service SOL Staking") conformément aux présentes Conditions Particulières. 

  1. Les Conditions Particulières doivent être lues conjointement avec les Conditions Générales et les stipulations des Conditions Générales continuent de s’appliquer au Service SOL Staking. Les présentes Conditions Particulières constituent des Conditions Particulières applicables à un Produit au sens des Conditions Générales. Les termes figurant en majuscule dans les présentes Conditions Particulières et ne faisant pas l’objet d’une définition dans la section “Définitions” ci-dessous ont le même sens que la définition de ce terme visée dans les Conditions Générales. En cas de conflit ou d'incohérence entre les Conditions Particulières et les Conditions Générales, les Conditions Particulières prévalent, sauf indication contraire. 

  2. n/a

C. INFORMATIONS SUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE SOL STAKING 

  1. En Souscrivant à une Offre de Staking, vous pouvez gagner des Récompenses de Staking en échange du prêt de vos Actifs Engagés à Binance. Les Récompenses de Staking ne sont pas garanties ou fixes et le taux et / ou la fréquence des Récompenses de Staking peut varier. En utilisant le Service Sol Staking, vous acceptez de prêter vos Actifs Engagés à Binance selon les termes d’un prêt simple ou “prêt de consommation”, conformément aux dispositions des articles 1892 et suivants du Code civil et vous acceptez que Binance opère le Service Sol Staking conformément aux présentes Conditions Particulières, à l’exclusion de Binance France. Vous comprenez et acceptez par ailleurs que pendant toute la durée de Souscription à une Offre de Staking, vous ne disposez pas de la propriété des Actifs Numériques faisant l’objet de cette Souscription et vous ne bénéficiez plus du Service de Conservation. Vous bénéficiez à nouveau du Service de Conservation lorsque vos Actifs Numériques sont transférés sur votre Portefeuille Spot.

  2. Les Actifs Engagés ne seront pas ségrégués des Actifs Numériques d'autres utilisateurs de Binance. Les Actifs Engagés peuvent être mélangés avec des Actifs Numériques appartenant à (i) Binance, Binance France et / ou des Entités Partenaires ou Affiliées et / ou (ii) à d’autres utilisateurs de Binance, Binance France et / ou d’Entités Affiliées ou Partenaires. Vous ne disposez pas de droit à retirer les mêmes Actifs Engagés - pour plus de détails, nous vous renvoyons aux Section G ci-dessous. 

  1. Les Actifs Engagés ne sont pas soumis au Service de Conservation au sens des Conditions Générales et l'utilisation des Actifs Engagés n'est pas restreinte par les Conditions Générales. En utilisant le Service Sol Staking, vous acceptez et autorisez que les Actifs Engagés puissent être utilisés par des Entités Partenaires ou Affiliées dans le cadre d'activités d’engagement (“staking”) sur une Blockchain afin de générer des Récompenses On-Chain. Vous acceptez Binance ou une Entité Partenaire ou Affiliée puisse:

    a. engager vos Actifs Engagés, en tout ou en partie ;

    b.. agir en tant que validateur sur une Blockchain Éligible; et

    c. déléguer tout droit de vote attaché à vos Actifs Engagés à Binance ou à une Entité Partenaire ou Affiliée. 

  1. Nous vous renvoyons à l’Avertissement sur les Risques pour un résumé des principaux risques qui peuvent résulter de la Souscription  à une Offre de Staking, et notamment des risques qui pourraient résulter de l’utilisation de vos Actifs Engagés. 

  2. Binance, Binance France ainsi que toute Entité Affiliée ou Partenaire n’offre aucune garantie ou assurance sur le fait que le Service ETH Staking soit approprié (i) pour tout Utilisateur ou que (ii) les transactions et les services décrits dans ces Conditions Particulières sont ou seront disponibles ou appropriées pour tout Utilisateur. Vous êtes invités à revoir dans le détail ces Conditions Particulières et de recourir si besoin aux conseils d’un professionnel pour déterminer si le Service ETH Staking est approprié pour vous eu égard à votre situation personnelle, vos objectifs, votre situation financière et votre tolérance au risque. 

  3. En acceptant ces Conditions Particulières, vous confirmez de façon inconditionnelle et irrévocable (a) avoir compris et accepté toute responsabilité liée à la participation à une Offre de Staking, notamment les risques décrits dans l’Avertissement sur les Risques ainsi que les risques décrits dans l’Annexe (b) consentir et accorder à Binance et aux Entités Partenaires et / ou Affiliées tous les droits nécessaires pour utiliser les Actifs Engagés tels que décrits dans ces Conditions Particulières ainsi que tout risque associé et (c) que vous avez évalué avec attention et que vous avez déterminé que les Services Sol Staking sont appropriés pour vous.  

D. COMMENT PARTICIPER AU SERVICE SOL STAKING

  1. En Souscrivant au Service SOL Staking, vous pouvez gagner des Récompenses de Staking en échange du prêt de vos Actifs Engagés à Binance. Le seul type d'Actif Numérique que vous pouvez utiliser pour Souscrire au Service SOL Staking est le SOL. Lors de votre Souscription au Service SOL Staking avec votre SOL, vous recevrez automatiquement des BNSOL sur votre Portefeuille Spot. 

  1. Lorsque vous Souscrivez au Service SOL Staking, vous serez invité à

    a. confirmer le montant de SOL auquel vous voulez Souscrire à l'Offre de Staking ; et

    b. Confirmer votre acceptation des présentes Conditions Particulières.

  1. Les Actifs Numériques que vous fournissez pour Souscrire à une Offre de Staking seront considérés comme reçus lorsque vous souscrivez au Service SOL Staking, Binance pouvant:

    a. rejeter ou retirer les Actifs Engagés du Service SOL Staking ;

    b. spécifier un montant minimum ou maximum de SOL requis pour Souscrire à une Offre de Staking ;

    c. préciser, introduire, modifier ou révoquer une Limite de Souscription;

    d. forcer l’échange des Actifs Engagés ou de restituer d'une autre manière tout ou partie des Actifs Engagés à un ou plusieurs utilisateurs.

E. CALCUL ET DISTRIBUTION DES RÉCOMPENSES DE STAKING

  1. Le BNSOL représente les Actifs Engagés en incluant les Récompenses de Staking, qui vous sont fournies sous la forme du Taux de Conversion BNSOL pendant la procédure de rachat du SOL (voir la section G). 

  2. Les Récompenses de Staking sont mises à jour à chaque Époque Solana et sont calculées sur la base du montant des Actifs Engagés et du Rendement du Validateur, les Frais de Staking étant automatiquement déduits (ci-avant et après définis comme les "Récompenses de Staking”). Veuillez noter que les Récompenses de Staking ne commencent à s'accumuler et à être calculées qu'à partir de la prochaine Époque Solana applicable après que vous vous ayez Souscrit à l'Offre de Staking concernée. 

  3. Aucune Récompense de Staking ne sera distribuée sur votre Portefeuille Spot directement en ce qui concerne le BNSOL. Au lieu de cela, les Récompenses de Staking - (i) sont représentées par et  (ii) augmentent la valeur de - votre BNSOL selon le Taux de Conversion BNSOL. Vous pourrez vérifier l’historique des Récompenses de Staking, libellées en SOL, dans la section dédiée sur la page dédiée au Service Sol Staking. Pour plus d'informations sur le processus d’échange par lequel vous pouvez échanger les Actifs Engagés et vos Récompenses de Staking contre des SOL, veuillez-vous référer à la section G. 

  4. Les Récompenses de Staking et tous les calculs relatifs aux Récompenses de Staking sont arrondis à la 8ème décimale. Binance conserve toutes les Récompenses On-Chain. 

F. FRAIS DE STAKING

  1. Le montant des Frais de Staking est publié sur la Plateforme et peut être modifié par Binance à tout moment. 

  2. Les modifications apportées aux Frais de Staking sont publiées sur la Plateforme. Vous devez vous référer aux informations disponibles sur la Plateforme de façon régulière. Binance, Binance France ou une Entité Partenaire ou Affiliée ne saurait être responsable des dommages ou pertes découlant d’une modification des Frais de Staking, que vous ayez ou non pris connaissance des changements.

G. CONVERSION BNSOL / SOL  ET REMISE DE VOTRE SOL

  1. Si vous détenez des BNSOL et que vous souhaitez échanger vos Actifs Engagés et vos Récompenses de Staking, vous devrez convertir vos BNSOL en SOL. Vous pouvez échanger vos Actifs Engagés et vos Récompenses de Staking accumulés en convertissant votre BNSOL en SOL à tout moment, sous réserve de la disponibilité de la Réserve d’Actifs Disponibles et de votre Quota d’Échange Journalier. 

  1. Sous réserve des conditions ci-dessus, la conversion BNSOL en SOL peut être effectuée à tout moment, au Taux de Conversion BNSOL en vigueur. Le Taux de Conversion BNSOL est un taux de conversion variable qui a été pensé pour que vous puissiez bénéficier de Récompenses de Staking tout en bénéficiant de la flexibilité de retirer vos BNSOL hors de la Plateforme et les utiliser par ailleurs. Le montant de SOL que vous recevrez suite à une conversion est ainsi déterminé par le Taux de Conversion BNSOL, qui est publié sur la Plateforme. Afin d’éviter toute ambiguïté sur son montant, le Taux de Conversion BNSOL sera mis à jour à chaque Époque Solana - veuillez donc en tenir compte lorsque vous échangez votre BNSOL contre du SOL. Lors de la conversion entre BNSOL et SOL, la valeur de vos actifs convertis sera arrondie à 8 décimales près.

  2. La conversion de SOL en BNSOL est instantanée et le BNSOL sera immédiatement remis dans votre Portefeuille Spot. La conversion de BNSOL en SOL fait l’objet d’un temps de traitement: de façon générale, vous pouvez vous attendre à ce que le SOL soit remis sur votre Portefeuille Spot environ 4 jours calendaires après avoir soumis avec succès une demande d’échange de BNSOL contre du SOL - cependant, le temps de traitement exact peut varier. Dans certaines circonstances, la conversion - et donc la remise de SOL sur votre Portefeuille Spot - peut être soumises à des délais supplémentaires,  notamment (i) lorsque des événements conduisent à une extrême volatilité des marchés, (ii) en cas de retards constatés sur les réseaux de télécommunications ou sur les dispositifs électronique d’enregistrement partagé ou (iii) en présence d’un nombre important et simultané de demandes de conversion de BNSOL en SOL de la part d'autres utilisateurs de Binance, ou (iv) en cas de tout autre événement imprévu. Vos récompenses seront basées sur le Taux de Conversion BNSOL en vigueur, au moment où vous faites une demande d’échange de BNSOL en SOL. Pendant le temps de traitement de la conversion du BNSOL en SOL, vous ne gagnerez pas de Récompenses de Staking.  

H. ACCÈS AUX INFORMATIONS ET VALORISATION

  1. Vous pouvez accéder à des rapports de transaction sur les Actifs Engagés et Récompenses de Staking sur la Plateforme à tout moment. Vous pourrez consulter et télécharger des rapports indiquant le montant et la valeur des Actifs Engagés, ainsi que les Souscriptions, les retraits et la distribution des Récompenses de Staking. La valeur des Actifs Engagés affichés sur la Plateforme est basée sur le prix Spot de l'actif concerné sur la Plateforme au moment de l’évaluation de l’actif.

I. RÉSILIATION

  1. Binance peut cesser de fournir les services SOL Staking à tout moment. En règle générale, Binance s’efforcera de vous donner un préavis d'au moins trente (30) jours calendaires, mais Binance peut arrêter de vous fournir les Services SOL Staking avec un préavis significativement plus court (ou même sans préavis) dans certaines circonstances, notamment si Binance est requis de la faire par la Loi Applicable ou si votre Compte Binance est fermé conformément aux Conditions Générales. 

  2. Si Binance cesse de vous fournir des Service SOL Staking, Binance pourra convertir tous vos BNSOL en SOL en utilisant le taux de conversion pertinent en vigueur.  En règle générale, vous pourrez conserver toutes les Récompenses de Staking, mais dans certaines circonstances, vous ne bénéficierez pas des Récompenses de Staking notamment lorsque vous avez commis un manquement aux présentes Conditions Particulières, en cas de manquement aux Conditions Générales, ou lorsque Binance est requis par la Loi Applicable de retenir les Récompenses de Staking.

J.DROIT APPLICABLE ET LITIGES 

  1. Les présentes Conditions Particulières sont régies et interprétées conformément au droit français. 

  2. La section “Litige” des Conditions Générales s’applique à tout litige ou demande en lien ou résultant des présentes Conditions Particulières.

K. DÉFINITIONS

Sauf indication contraire, les mots commençant par une majuscule utilisés dans les présentes Conditions Particulières ont la même signification que celle qui leur est donnée dans les Conditions Générales. 

Binance désigne, pour les besoin des présentes Conditions Particulières, la société Nest Services Limited, une société constituée en vertu des lois de la République des Seychelles sous le numéro d’enregistrement 238045 et domiciliée House of Francis, Room 303, Ile Du Port, Mahé, Seychelles. 

Binance France désigne la société par actions simplifiée Binance France SAS enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 905 060 109 et enregistrée en qualité de prestataire de services sur actifs numériques auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le numéro E2022-037. 

Conditions Générales désigne les conditions générales de fourniture de services sur actifs numériques accessibles au lien suivant: https://www.binance.com/fr/about-legal/local-terms. 

Conditions Particulières désigne les présentes conditions particulières.

Blockchain Éligible désigne une Blockchain fondée sur un mécanisme de preuve d’enjeu sélectionné par Binance.

BNSOL désigne une représentation tokenisée des SOL engagés sur la Plateforme et représente (i) les SOL engagés (ii) plus les Récompenses de Staking accumulées, sous une forme négociable et transférable.

Taux de Conversion BNSOL désigne un taux variable auquel le SOL peut être converti en BNSOL et vice versa, mis à jour à chaque Époque Solana. 

Quota d’Echange Journalier désigne le montant maximum journalier de SOL engagés qui peuvent être restitués à utilisateur, tel que décrit à la page suivante https://www.binance.com/fr/solana-staking et qui peut être modifié de temps à autre sans préavis.

Récompenses On-Chain désignent les récompenses ou les bénéfices, notamment les Actifs Numériques fournis par les Blockchains Pertinentes en contrepartie de l’engagement (“staking”), la validation ou la mise en jeu d’une quelconque manière tel que prescrit par la méthode de consensus de la Blockchain Eligible, qui aboutit à une récompense résultant d’un mécanisme de preuve d’enjeu (“proof-of-stake”). On-Chain signifie littéralement “sur la chaîne” en français pour désigner le fait que les récompenses soient générées sur la base d’une activité ayant lieu sur une Blockchain. 

Réserve d’Actifs Disponibles désigne le montant total de SOL que Binance a désengagé (“unstake”) de la Blockchain et qui est rendu disponible chaque jour pour satisfaire les demandes d’échange des Actifs Engagés.  

SOL est l’abréviation de Solana et désigne indifféremment et le cas échéant, la Blockchain Solana et / ou le jeton natif de la Blockchain Solana, le “SOL”. 

Époque Solana  (“Network Epoch”) désigne une période de temps sur la Blockchain Solana se produisant tous les 432 000 blocs de validation, soit environ tous les 2 ou 3 jours en fonction du temps de génération des blocs sur la Blockchain Solana.

Service SOL Staking désigne le service fourni par Binance tel que défini à la clause 2. 

Conditions Particulières désigne les présentes conditions particulières du Service SOL Staking. 

Actifs Engagés désigne les actifs numériques Solana que vous utilisez pour Souscrire à une Offre de Staking. 

Frais de Staking désigne la commission de 25 % appliquée sur le Rendement du Validateur (ou tout autre montant indiqué dans les conditions spécifiques de l’Offre de Staking) déduits par Binance en contrepartie de la fourniture du Service SOL Staking.

Offre de Staking désigne une offre de Binance consistant à vous rémunérer en Récompenses de Staking en contrepartie de la fourniture des Actifs Engagés, conformément aux présentes Conditions Particulières. 

Récompenses de Staking désigne les Actifs Numériques qui vous sont fournis en contrepartie de votre souscription à une Offre de Staking, conformément à la clause 15.

Souscription ou Souscrire désigne le fait de souscrire à une Offre de Staking.

Limite de Souscription signifie la quantité maximale d'Actifs Engagés, d'utilisateurs, ou la quantité de tout autre élément que Binance peut déterminer à sa seule discrétion de temps à autre, qui peut être utilisée pour Souscrire à une Offre de Staking. 

Rendement du Validateur désigne l’intérêt annualisé du nœud-validateur sur Solana en vigueur et applicable pour les Actifs Engagés, tel que mis à jour à chaque Époque Solana.

***

ANNEXE Risques liés au Service Sol Staking

Les Récompenses de Staking sont reflétées par le Taux de Conversion BNSOL et le montant des Actifs Engagés de chaque utilisateur. Le Taux de Conversion BNSOL est basé sur (i) le Rendement du Validateur Solana en vigueur et applicable et (ii) sur les Frais de Staking facturés par Binance. Le montant de ces deux paramètres peut varier. Toutes les Récompenses On-Chain seront conservées par Binance et les Utilisateurs du Service Sol Staking ne recevront que les Récompenses de Staking, qui sont inférieures aux Récompenses On-Chain en raison des Frais de Staking.

Les Utilisateurs peuvent ne pas être en mesure d’échanger la totalité de leurs Actifs Engagés en une seule demande d’échange et peuvent être tenus de soumettre plusieurs demandes d’échange sur une période de temps. En raison d'éventuelles difficultés d’exécution des transactions sur le réseau Solana qui peuvent être causées par pannes de réseau ou un encombrement ou saturation de la Blockchain Solana, les demandes d’échange peuvent être soumises à des limitations fixées par Binance. Vous pouvez vérifier la date de livraison et le statut des demandes d’échange soumises ici. Les BNSOL pour lesquels une demande d’échange est en cours de traitement ne seront pas pris en compte, ne s'accumuleront pas et ne seront pas autorisés à recevoir d'autres Récompenses de Staking. 

Le désengagement des Actifs Engagés sur la Blockchain Solana prend du temps. En conséquence, l’échange de BNSOL contre des SOL devrait généralement prendre environ quatre (4) jours une fois qu'une demande d’échange a été soumise avec succès, mais le temps de traitement réel peut varier et pourrait être considérablement plus long.  La livraison de SOL à la suite d'une demande d’échange ou de BNSOL à la suite d'une demande de conversion peut être retardée dans diverses circonstances, notamment (i) lorsque des événements conduisent à une extrême volatilité des marchés, (ii) en cas de retards constatés sur les réseaux de télécommunications ou sur les dispositifs électronique d’enregistrement partagé ou de défaillance d'un validateur ou d'un protocole, (iii) en présence d'un nombre d'instructions important et simultanées de conversion de SOL en BNSOL ou de BNSOL en SOL provenant d'autres utilisateurs de Binance, ou (iv) d'autres événements imprévus. Il n'y a pas de délai garanti pour l'exécution des demandes de rachat ou de conversion. Les prix des Actifs Numériques pouvant être très volatils, il existe un risque que le prix du marché de SOL soit considérablement plus élevé ou plus bas au moment où la demande d’échange est terminée et que les utilisateurs ne puissent pas disposer de leurs Actifs Engagés pendant le traitement d'une demande d’échange. En outre, dans des situations rares ou extrêmes, il est possible que la valeur des Actifs Engagés ou des Récompenses de Staking tombe à zéro.

Binance ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou sans erreur des Service SOL Staking, ni de corriger tous les défauts ou d’empêcher les perturbations ou les accès non autorisés. La Blockchain Solana peut faire l'objet de perturbations ou de pannes imprévues. Binance peut suspendre ou interrompre les Services SOL Staking à tout moment et à sa seule discrétion. En cas de perturbation, de suspension ou d'interruption des Service SOL Staking, les Actifs Engagés peuvent cesser de générer des Récompenses de Staking et vous pouvez ne pas recevoir de Récompenses de Staking (et vous pouvez perdre à tout ou partie de ces Récompenses de Staking). Binance, Binance France, les Entités Affiliées ou Partenaires se sont pas responsable et rejette expressément toute perte, responsabilité ou dommage que les utilisateurs pourraient subir directement ou indirectement en relation avec les Services SOL Staking, notamment les pertes, responsabilités ou dommages résultant directement ou indirectement d'interruptions, d'erreurs ou de défauts dans les Services SOL Staking, de perturbations par des tiers ou d'accès non autorisés aux Services SOL Staking ainsi que de toute suspension ou interruption des services SOL Staking.